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Regeste

Art. 93 LP: Calcul du minimum vital lorsque chaque époux réalise un revenu. Prise en considération des frais de logement.
1. Pour calculer la quotité saisissable, il faut d'abord déterminer le revenu des deux époux et leur minimum vital commun, puis répartir entre eux le minimum vital obtenu en rapport avec le revenu net. La quotité saisissable du revenu du conjoint poursuivi s'obtient alors en soustrayant sa part au minimum vital de son revenu déterminant (consid. 3).
2. Le débiteur ne peut certes être contraint par les autorités de poursuite à occuper un logement qui corresponde à ses moyens financiers. Cependant, le loyer doit être réduit à une mesure normale lorsque le débiteur jouit d'une habitation coûteuse uniquement pour un confort exagéré (consid. 2 et 4).

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Referenzen

Artikel: Art. 93 LP

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