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Regeste

Art. 8 CEDH; autorisation de séjour pour le mari étranger d'une Suissesse.
Le Tribunal fédéral examine librement si l'atteinte à la vie familiale de l'étranger est proportionnée; délimitation de l'exclusion de l'examen de l'opportunité selon l'art. 104 lettre c OG (consid. 2).
Question de savoir si le départ de Suisse pourrait être exigé du membre de la famille qui a un droit de présence en Suisse; distinction avec la question de la pesée des intérêts selon l'art. 8 al. 2 CEDH (consid. 3). Le comportement de l'étranger avant son mariage avec la femme qui a un droit de présence en Suisse ainsi que les circonstances de la conclusion de ce mariage sont importants pour l'examen de ces deux questions (consid. 3f).
Les circonstances précises de la conclusion du mariage ainsi que le comportement antérieur de l'étranger n'ont pas été suffisamment élucidés par le canton. Renvoi de la cause à l'instance inférieure (consid. 4 et 5).

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Regeste: deutsch französisch italienisch

Referenzen

Artikel: Art. 8 CEDH, art. 8 al. 2 CEDH