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Regeste

Art. 90 ch. 2, art. 27 al. 1 LCR; art. 2 litt. a LAO; inobservation d'un signal lumineux.
Le risque abstrait accru implique la possibilité imminente d'une mise en danger concrète ou d'un accident (consid. 3a).
Lorsqu'un conducteur, à un moment de faible circulation, ne respecte pas un signal lumineux à une intersection où les conditions de la circulation sont bien visibles (voies se rejoignant en formant un angle aigu), il faut admettre l'existence d'un risque abstrait accru, ce qui exclut l'application de l'ordonnance sur les amendes d'ordre et réalise dans cette mesure l'élément objectif de l'art. 90 ch. 2 LCR (consid. 3b); l'autre condition d'application de cette disposition, à savoir l'absence d'égards pour autrui ou un autre comportement gravement contraire aux règles de la circulation, peut néanmoins être niée dans de telles circonstances (consid. 4).

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Artikel: Art. 90 ch. 2, art. 27 al. 1 LCR

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