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Regeste

Exécution forcée entre époux (art. 173 ss. CC).
Les dépens ne peuvent faire l'objet d'une poursuite en vertu de l'art. 176 al. 2 CC que s'ils sont liés à l'allocation de subsides.
Pour décider si les prestations périodiques auxquelles le mari est astreint sont des subsides ou des montants destinés à l'entretien du ménage (pour lesquels l'exécution forcée est exclue), les autorités de poursuite doivent examiner si en fait les époux vivent séparés ou font ménage commun et se fonder là-dessus.
Saisie de salaire (art. 93 LP).
Le minimum vital d'un homme qui vit séparé de sa femme doit être fixé, sans égard au point de savoir s'il y est autorisé, d'après les circonstances de fait.

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Referenzen

Artikel: art. 176 al. 2 CC, art. 93 LP