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Regeste

Responsabilité du détenteur lorsqu'un passager est tué. Indemnité pour tort moral. Perte de soutien. Art. 59 al. 2 et 62 al. 1 LCR, 45 al. 3 et 47 CO.
1. La jurisprudence rendue sous l'empire de la LA en matière de faute concomitante du lésé conserve sa valeur dans l'application de l'art. 59 al. 2 LCR (consid. 2 principio).
2. Faute du détenteur qui entreprend une course en état d'ébriété et du passager qui s'abstient de l'en dissuader.
Comparaison de la gravité des fautes respectives. Augmentation de la réduction opérée par la cour cantonale sur l'indemnité pour perte de soutien allouée aux survivants du passager tué (consid. 2, lettres a, b et c).
3. Réduction de l'indemnité allouée à la veuve, pour chances de remariage, portée de 25 à 30%, vu les circonstances de l'espèce (consid. 4).
4. Réduction de l'indemnité pour tort moral allouée à la veuve (consid. 5).

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Regeste: deutsch französisch italienisch

Referenzen

Artikel: art. 59 al. 2 LCR