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Regeste

Poursuite en réalisation de gage.
1. Ce n'est pas l'affaire de l'office des poursuites et de l'autorité de surveillance, mais celle du juge, en procédure de mainlevée respectivement d'épuration de l'état des charges, de se prononcer sur l'existence du droit de gage invoqué par un créancier poursuivant (c. 1).
2. La poursuite en réalisation de gage introduite avant l'ouverture d'une faillite peut être continuée après suspension et clôture de la faillite faute d'actif (confirmation de jurisprudence); les délais maximaux de l'art. 154 LP sont prolongés par la durée de la procédure de faillite (c. 2).

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Referenzen

Artikel: art. 154 LP