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Regeste

Art. 25 al. 3 let. e LCR et art. 40 s. OAC; obligation de suivre un enseignement des règles de la circulation.
L'obligation de suivre un enseignement des règles de la circulation ne peut être imposée que si le conducteur en cause a violé au moins deux fois en peu de temps ou à de nombreuses reprises des règles de la circulation et si l'on peut admettre qu'en améliorant sa connaissance des règles de la circulation routière et en attirant son attention sur le danger résultant pour le trafic d'une conduite contraire à ces règles, il sera détourné de commettre à l'avenir de nouvelles infractions.

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Referenzen

Artikel: Art. 25 al. 3 let