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Regeste

Insaisissabilité des meubles (art. 92 ch. 1 LP). Qualité du mari de la débitrice pour former une plainte ou un recours. Le meuble saisi est-il indispensable? Si, dans la négative, il est néanmoins difficile de s'en passer, le meuble est insaisissable lorsque l'excédent du produit de la réalisation sur les frais ne couvrirait qu'une très faible partie de la créance.
On renoncera à la vente quand le produit de la réalisation ne rembourserait même pas les frais (Art. 127 LP, par analogie).

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Referenzen

Artikel: art. 92 ch. 1 LP, Art. 127 LP