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Regeste

1. Part de copropriété sur un immeuble. Réalisation:
a) La réquisition de vente est soumise aux délais que l'art. 116 LP prévoit lorsqu'il s'agit d'immeubles (consid. 1).
b) Conditions auxquelles on peut ordonner la vente aux enchères publiques de l'immeuble entier selon l'art. 73 litt. b ORI (consid. 2).
2. L'office des poursuites peut augmenter l'avance de frais qui incombe au créancier (art. 68 LP) lorsqu'un nouvel examen des frais auxquels on peut s'attendre révèle que le montant fixé d'abord est insuffisant; c'est le cas, en particulier, quand les mesures à prendre sont, après coup, déterminées plus exactement (en l'espèce: frais de la réalisation d'un immeuble) (consid. 3).

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Regeste: deutsch französisch italienisch

Referenzen

Artikel: art. 116 LP, art. 68 LP