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815 pages similaires trouvées pour atf://119-IV-202
  1. 09.12.2016 6B 338/2016 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, expertise, arbitraire
  2. 22.06.2010 6B 1092/2009 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Mesure de la peine; résponsabilité restreinte (assassinat)
  3. 28.04.2015 6B 187/2015 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (art. 123 ch.1 CP); arbitraire
  4. 13.12.2016 6B 607/2016 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe (art. 133 al. 2 CP); arbitraire
  5. 11.06.2020 6B 443/2020 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols, arbitraire, fixation de la peine
  6. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
  7. 10.11.2014 6B 88/2014 Pertinence 53%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, tentative de séquestration et enlèvement, contravention à la LArm, révocation du sursis
  8. 11.06.2013 6B 259/2013 Pertinence 52%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu, fixation de la peine, principe d'égalité de traitement
  9. 10.11.2014 6B 106/2014 Pertinence 43%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (crime manqué de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui, agression)
  10. 22.04.2013 6B 257/2012 Pertinence 43%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit manqué de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; droit d'être entendu; présomption d'innocence

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Exemple: "droit de l'homme"