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Regeste

Art. 394 et 398 CO. Responsabilité de l'architecte et de l'ingénieur ayant collaboré à la construction.
1. Art. 43 al. 4 et 63 al. 2 OJ. Constatations du juge cantonal à propos du caractère prévisible ou reconnaissable de l'événement dommageable; questions de fait et de droit (consid. 3a).
2. Devoir de l'architecte d'attirer l'attention du maître de l'ouvrage sur l'utilité de contracter une assurance responsabilité civile lorsque la construction comporte des risques particuliers dont il peut, en tant que spécialiste, mieux se rendre compte que le maître de l'ouvrage. Fardeau de la preuve en cas de violation de ce devoir (consid. 3d).

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Article: Art. 394 et 398 CO

 
 
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