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Regeste

Art. 160 CO; clause pénale; rapport avec l'action en exécution et le dommage du créancier.
But de la clause pénale (consid. 2a).
Exceptions au principe de la faculté alternative d'après l'art. 160 al. 1 CO; concrétisation pour le cas de l'exécution imparfaite (consid. 2b et c).
Interprétation d'une convention, par laquelle la livraison en temps utile d'une installation apte à fonctionner est assurée par clause pénale (consid. 3).

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résumé partiel: allemand français italien

références

Article: Art. 160 CO, art. 160 al. 1 CO

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