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2258 pages similaires trouvées pour atf://116-IV-288
  1. 15.03.2001 6S.6/2001 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  2. 12.09.2008 6B 494/2008 Pertinence 98%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  3. 10.04.2000 6S.763/1999 Pertinence 98%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  4. 04.08.2008 6B 380/2008 Pertinence 98%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup.
  5. 07.03.2006 6S.2/2006 Pertinence 97%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP), sursis (art. 41 CP); abus de confiance, escroquerie, etc.
  6. 17.06.2003 6P.45/2003 Pertinence 97%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  7. 27.01.2004 6S.417/2003 Pertinence 97%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  8. 26.11.2002 6S.283/2002 Pertinence 97% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 10.01.2002 6P.141/2001 Pertinence 97%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  10. 11.07.2006 6P.111/2006 Pertinence 96%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Délit manqué (art. 22 CP) de propagation d'une maladie de l'homme (art. 231 CP) et de lésions corporelles graves (art. 122 CP), fixation de la peine (art. 63 CP), sursis (art. 41 CP)

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.