Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
2799 pages similaires trouvées pour atf://121-I-177
  1. 19.06.2000 1A.19/2000 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  2. 05.10.2006 1P.365/2006 Pertinence 98%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire, zone réservée
  3. 28.07.2008 1C 215/2008 Pertinence 96%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification d'un plan d'affectation des zones et d'un plan de quartier
  4. 15.06.2012 1C 163/2011 Pertinence 95%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Homologation du plan de quartier Domaine du Parc; octroi d'une autorisation de défricher
  5. 25.04.2016 1C 329/2015 Pertinence 95%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan de quartier prévoyant une autorisation de défricher
  6. 03.07.2012 1C 393/2011 Pertinence 94%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  7. 09.03.2009 1C 225/2008 Pertinence 93%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier de La Louère et d'Arpetta sur le territoire de la commune de Mase
  8. 13.01.2016 1C 568/2014 Pertinence 92%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier Aminona-Ouest
  9. 25.02.2009 1C 351/2008 Pertinence 91%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    approbation du plan de quartier des Vignettes
  10. 10.03.2008 1C 453/2007 Pertinence 91%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification du règlement des constructions et des zones de la Collombey-Muraz; zone industrielle

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.