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9788 pages similaires trouvées pour aza://14-03-2016-5A_781-2015
  1. 14.03.2016 5A 781/2015 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification du jugement de divorce
  2. 10.08.2012 5A 369/2012 Pertinence 86%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles
  3. 14.10.2021 5A 842/2020 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (autorité parentale, droit aux relations personnelles, contribution d'entretien
  4. 01.06.2011 5A 63/2011 Pertinence 55%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification du jugement de divorce
  5. 05.12.2011 5A 497/2011 Pertinence 55%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisoires
  6. 12.06.2012 5A 346/2012 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    reddition d'un enfant
  7. 11.09.2007 5A 171/2007 Pertinence 50%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification d'un jugement de divorce
  8. 27.08.2009 5A 645/2008 Pertinence 45%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait de l'autorité parentale
  9. 02.09.2009 5A 435/2009 Pertinence 45%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  10. 25.04.2008 5A 181/2008 Pertinence 45%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (attribution de l'enfant)

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