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  1. 29.09.2015 1B 239/2015 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procedure pénale; conditions de détention à la prison de Champ-Dollon
  2. 21.03.2016 6B 456/2015 Pertinence 98%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup), conditions de détention
  3. 19.05.2016 6B 688/2015 Pertinence 98%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Garanties procédurales; arbitraire; quotité de la peine (tentative d'assassinat), séquestre; conditions de détention
  4. 29.09.2015 1B 152/2015 Pertinence 80%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  5. 31.10.2017 6B 1244/2016 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention; indemnité
  6. 18.05.2020 6B 169/2020 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention
  7. 22.02.2019 6B 1205/2018 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention; déni de justce
  8. 08.07.2021 6B 17/2021 Pertinence 74%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention
  9. 24.06.2016 1B 70/2016 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire; conditions de détention à la Prison du Bois-Mermet
  10. 26.02.2014 1B 404/2013 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire: conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
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