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3565 pages similaires trouvées pour atf://107-IV-40
  1. 12.08.2020 6B 385/2020 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, atteintes à l'honneur, etc.; arbitraire
  2. 26.04.2002 6S.65/2002 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 12.04.2019 6B 220/2019 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Renonciation au dépôt de plainte; arbitraire; lésions corporelles simples
  4. 27.02.2006 6P.146/2005 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Lésions corporelles simples
  5. 16.01.2020 6B 1064/2019 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, lésions corporelles simples etc.)
  6. 15.08.2017 6B 797/2016 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Enlèvement de mineur (art. 220 CP); violation d'une obligation d'entretien (art. 217 CP); lésions corporelles simples de peu de gravité (art. 123 ch. 1 al. 2 CP)
  7. 21.01.2020 6B 826/2019 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injure, menaces qualifiées; indemnité
  8. 02.09.2013 6B 619/2013 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 et 111 CP), agression (art. 134 CP)
  9. 07.02.2012 6B 525/2011 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; principe de l'accusation
  10. 20.10.2023 6B 770/2023 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions coporelles simples; arbitraire
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