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  1. 27.02.2006 6P.146/2005 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Lésions corporelles simples
  2. 12.08.2020 6B 385/2020 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, atteintes à l'honneur, etc.; arbitraire
  3. 12.04.2019 6B 220/2019 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Renonciation au dépôt de plainte; arbitraire; lésions corporelles simples
  4. 07.02.2012 6B 525/2011 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; principe de l'accusation
  5. 21.01.2020 6B 826/2019 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injure, menaces qualifiées; indemnité
  6. 15.08.2017 6B 797/2016 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Enlèvement de mineur (art. 220 CP); violation d'une obligation d'entretien (art. 217 CP); lésions corporelles simples de peu de gravité (art. 123 ch. 1 al. 2 CP)
  7. 16.01.2020 6B 1064/2019 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (abus de confiance, lésions corporelles simples etc.)
  8. 28.04.2015 6B 187/2015 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (art. 123 ch.1 CP); arbitraire
  9. 23.03.2016 6B 1209/2015 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence et violation des devoirs en cas d'accident; indemnité pour frais de défense
  10. 14.05.2018 6B 1285/2017 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; lésions corporelles simples qualifiées ; fixation de la peine ; sursis complet
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