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  1. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  2. 30.11.2017 6B 174/2017 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit de chauffard
  3. 11.10.2022 6B 814/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation routière
  4. 17.09.2019 6B 664/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation, arbitraire
  5. 24.01.2020 6B 1224/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitaire; violation des règles fondamentales de la circulation routière; conditions de la répression (6B_1224/2019) ; Conditions de la répression ; erreur sur l'illicéité
  6. 18.04.2016 6B 580/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (violation grave d'une règle de la circulation)
  7. 03.11.2020 6B 755/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave qualifiée des règles de la circulation routière (art. 100 ch. 4 LCR); arbitraire
  8. 29.01.2016 6B 41/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction qualifiée à la loi sur la circulation routière (art. 90 al. 3 LCR); fixation de la peine
  9. 17.01.2019 6B 1161/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; droit d'être entendu
  10. 12.07.2023 6B 254/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière
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