Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
679 pages similaires trouvées pour atf://112-IB-195
  1. 07.09.2010 8C 39/2010 Pertinence 44%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (traumatisme cranio-cérébral)
  2. 19.02.2008 8C 552/2007 Pertinence 44%
    Ie Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  3. 21.11.2023 1C 534/2022 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification du plan d'affectation des zones; plan d'alignement; autorisation de défricher
  4. 04.09.2013 1C 644/2012 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan d'extraction et autorisation de défrichement
  5. 01.10.2009 8C 42/2009 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  6. 08.05.2019 1C 122/2018 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit public
    Transport (sans circulation routière)
    Approbation de plans ferroviaires
  7. 27.01.2011 5A 464/2010 Pertinence 43%
    IIe Cour de droit civil
    Droits réels
    immissions
  8. 16.09.2021 1C 610/2020 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    constatation de la nature forestière
  9. 30.08.2004 1P.447/2004 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  10. 23.02.2015 1C 453/2014 Pertinence 43%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Création d'une zone de tranquillité de la faune dans le secteur Alou-Siviez
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

Back