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579 pages similaires trouvées pour atf://121-IV-109
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  2. 29.08.2017 6B 11/2017 Pertinence 27%
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  5. 19.11.2015 6B 1150/2014 Pertinence 26%
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  6. 15.08.2022 6B 1499/2021 Pertinence 26%
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  7. 13.12.2010 6B 992/2010 Pertinence 20%
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    Pornographie
  8. 28.06.2002 B 12/02 Pertinence 20% publié
    Tribunal fédéral des assurances
    Prévoyance professionnelle
  9. 12.11.2010 6B 952/2010 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de viol et pornographie
  10. 11.04.2022 6B 65/2022 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (pornographie; induction de la justice en erreur)
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