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2157 pages similaires trouvées pour atf://140-IV-145
  1. 13.08.2010 6B 265/2010 Pertinence 25%
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    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions à la LStup etc.)
  2. 21.11.2011 6B 482/2011 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Fixation de la peine, sursis à l'exécution de la peine
  3. 01.05.2009 6B 158/2009 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, meutre passionnel
  4. 05.04.2016 6B 616/2015 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis
  5. 05.10.2022 6B 978/2021 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du devoir d'assistance ou d'éducation
  6. 10.08.2009 6B 614/2009 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 48 CP)
  7. 16.12.2015 6B 890/2015 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la quotité de la peine (tentative de meurtre)
  8. 07.02.2012 6B 525/2011 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire; principe de l'accusation
  9. 07.04.2022 6B 434/2021 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; arbitraire, etc.
  10. 13.01.2009 6B 622/2008 Pertinence 24%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples avec un objet dangereux, entrave à la circulation publique, contrainte, violations des règles de la circulation routière; confiscation; fixation de la peine; frais et dépens
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Exemple: "droit de l'homme"

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