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2327 pages similaires trouvées pour aza://15-11-2017-6B_1368-2016
  1. 07.04.2022 6B 434/2021 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; arbitraire, etc.
  2. 24.07.2009 6B 471/2009 Pertinence 34%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, entrave à l'action pénale, violation du secret de fonction, etc.; fixation de la peine
  3. 10.08.2009 6B 614/2009 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 48 CP)
  4. 29.06.2016 6B 1276/2015 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité d'assassinat, fixation de la peine, circonstances atténuantes
  5. 25.01.2008 6B 291/2007 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  6. 27.06.2016 6B 874/2015 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, circonstance atténuante du repentir sincère
  7. 12.05.2006 6S.496/2005 Pertinence 31% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires délictueux (art. 260bis CP)
  8. 07.01.2009 6B 827/2008 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance; fixation de la peine, sursis
  9. 27.11.2014 6B 339/2014 Pertinence 31% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine, circonstance atténuante
  10. 05.11.2008 6B 822/2008 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délit manqué de meurtre par dol éventuel (art. 12 la. 2 et art. 111 CP)
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