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  1. 20.07.2009 6B 334/2009 Pertinence 31%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage)
  2. 12.06.2008 6B 233/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Contrainte sexuelle
  3. 16.12.2015 6B 890/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la quotité de la peine (tentative de meurtre)
  4. 13.09.2011 6B 265/2011 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  5. 05.12.2003 6S.406/2003 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  6. 26.12.2008 6B 841/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP); escroqueries par métier (art. 146 CP); faux dans les titres (art. 251 CP)
  7. 13.01.2010 6B 891/2009 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viol
  8. 22.10.2014 6B 591/2013 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à assassinat; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  9. 17.03.2016 6B 298/2015 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions simples et graves à la LStup, vol, dommages à la propriété, etc.)
  10. 08.04.2013 6B 532/2012 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat (art. 112 CP); droit d'être entendu
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