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Regesto
Graduatoria nel fallimento.
Nel caso in cui un credito è oggetto di un processo di disconoscimento di debito al momento dell'apertura del fallimento, esso non può dapprima essere menzionato che pro memoria nella graduatoria (art. 63 RUF), quand'anche (per una parte) il fallito ne contesti soltanto l'esigibilità.
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italien
références
Article: art. 63 RUF