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Regeste
Contrat d'architecte; responsabilité en cas de dépassement de devis; calcul du dommage (art. 398 al. 2 CO).
Le dommage dont l'architecte doit réparation au maître de l'ouvrage en raison de la confiance que celui-ci avait dans la fiabilité du devis, ne correspond pas à la plus-value objective de la construction; il consiste dans la différence entre la valeur objective de la construction et son utilité subjective pour le maître de l'ouvrage.
contenu
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italien
références
Article: art. 398 al. 2 CO