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Regeste
Responsabilité du propriétaire d'un ouvrage, art. 58 CO.
1. Des conditions que doit remplir l'éclairage du vestibule d'entrée d'une maison (consid. 2 a).
2. Lorsqu'un escalier de cave est dangereux, le propriétaire doit-il prendre des mesures spéciales pour empêcher les personnes étrangères à la maison de s'y engager? (consid. 2 b).
3. Fautes du lésé considérées comme la cause exclusive de l'accident (consid. 3).
contenu
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regeste:
allemand
français
italien
références
Article: art. 58 CO