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Regeste
Art. 32bbis Abs. 1 USG; Finanzierung der Entsorgung bei Aushubmaterial von belasteten Standorten, die nicht zwingend saniert werden müssen.
Voraussetzungen der speziellen, privatrechtlichen Haftpflicht, die durch Art. 32bbis Abs. 1 USG eingeführt wurde (E. 3, 3.1 und 3.2).
Der Begriff "Inhaber des Grundstücks" ist ein Begriff des Privatrechts, der den Inhaber eines persönlichen Rechts am Grundstück oder an den Abfällen ausschliesst (E. 3.3).
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Article: Art. 32bbis Abs. 1 USG