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Regeste
Art. 9 Cst., art. 278 al. 1 et 3 LP ; opposition à l'ordonnance de séquestre, autorité d'un arrêt de renvoi au juge de l'opposition, recevabilité de faits nouveaux.
Principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi (consid. 4.2.1).
Autorité de l'arrêt de renvoi restreinte aux considérants relatifs à la notion de vraisemblance de la créance; admissibilité d'une nouvelle appréciation du degré de vraisemblance au regard de faits complémentaires établis postérieurement (consid. 4.2.2).
Recevabilité des vrais nova dans la procédure de recours à l'autorité judiciaire et dans la procédure d'opposition au séquestre (consid. 4.2.3).
Arbitraire d'un arrêt cantonal qui déclare irrecevables des faits nouveaux allégués dans le cadre d'une procédure de renvoi devant le juge de l'opposition sans examiner s'ils constituaient des vrais nova (consid. 4.2.4).
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italien
références
Article:
Art. 9 Cst.,