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Regeste

Marque internationale d'origine allemande; conditions de l'enregistrement en Suisse. Art. 5 al. 1 de l'Arrangement de Madrid (texte de Nice); art. 6 al. 1 et 6 quinquies litt. B ch. 2 de la Convention d'Union de Paris (texte de Lisbonne); art. 14 al. 1 ch 2 LMF (consid. 1).
Inadmissibilité de la marque "Synchrobelt", qui, par ses éléments empruntés aux langues grecque et anglaise, fait allusion à la destination d'un produit (consid. 2).
 
 
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