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Regesto
Art. 1 LTM: I militari incorporati nei servizi complementari sono di massima sottoposti alla tassa d'esenzione (consid. 1).
Art. 2 lett. b LTM:
- Causalità e concomitanza (consid. 2).
- Pluralità delle cause di riforma (consid. 3).
- Riforma pronunciata a titolo profilattico per predisposizione a bronchiti e sinusiti (consid. 4 e 5).
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français
italien
références
Article: Art. 1 LTM, Art. 2 lett. b LTM