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Regesto
1. Art. 13 CP. Il giudice può accertare, anche senza perizia psichiatrica o in derogazione alla stessa, le circostanze di fatto che secondo il suo apprezzamento rivelerebbero una responsabilità scemata (consid. 1).
2. L'art. 14 CP non presuppone che l'autore possa essere guarito o debba essere curato (consid. 2).
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allemand
français
italien
références
Article: Art. 13 CP, art. 14 CP