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Regeste

Art. 24b al. 1 LAT, art. 40 al. 2 OAT; activités accessoires non agricoles hors de la zone à bâtir; proximité géographique et matérielle à l'entreprise agricole.
La proximité géographique à l'entreprise agricole est déterminante en premier lieu pour apprécier la proximité d'activités accessoires non agricoles hors de la zone à bâtir. La proximité matérielle, liée à la nature de l'activité en cause, doit également être prise en considération (consid. 3).

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Article: Art. 24b al. 1 LAT, art. 40 al. 2 OAT

 
 
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