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Regeste
Art. 88 OJ; qualité du voisin pour former un recours de droit public contre une autorisation de construire.
- Principe.
- Le voisin a qualité pour alléguer la violation de normes relatives à l'intégration esthétique des constructions pour autant que ne soient pas applicables au projet en cause des dispositions particulières sur la hauteur des bâtiments et leur distance aux limites: en pareils cas, seules ces normes permettent de déterminer les dimensions maximales et le type des constructions admissibles et tendent ainsi partiellement aussi à la protection des voisins.
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italien
références
Article: Art. 88 OJ