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Regesto
Convenzione di Lugano; foro del rigetto provvisorio dell'opposizione.
Il rigetto provvisorio dell'opposizione rientra nel campo di applicazione dell'art. 16 n. 5 CL. Una convenzione di proroga del foro nel senso dell'art. 17 CL non può dunque concernere il foro del rigetto provvisorio dell'opposizione (consid. 3).
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regeste:
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français
italien
références
Article: art. 16 n. 5 CL, art. 17 CL