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Regesto

Art. 23 cpv. 1, art. 25 cpv. 3 vLAM: adattamento delle rendite.
Dell'adattamento di rendite dell'assicurazione militare secondo il vecchio diritto, fissate per decisioni cresciute in giudicato.

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regeste: allemand français italien

références

Article: Art. 23 cpv. 1, art. 25 cpv. 3 vLAM