Regeste
Art. 3 al. 1 let. c LPM. Confusion de marques.
Formes sous lesquelles se manifeste le risque de confusion (consid. 1).
Sphère de protection élargie pour les marques connues et fortes (consid. 2).
Risque de confusion accru lorsque les marques concernent des catégories identiques d'articles de série (consid. 3).
Critères déterminants s'agissant de comparer des marques qui se composent, pour l'essentiel, d'éléments similaires relevant du domaine public (consid. 5).