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Regeste

Art. 88 OJ; qualité pour former un recours de droit public pour violation des droits de partie.
Le particulier est légitimé à faire valoir, dans un recours de droit public, que la qualité de lésé lui a été déniée à tort en procédure cantonale (consid. 2a).
Art. 4 Cst.; art. 261 CP; notion de lésé en procédure pénale zurichoise.
Dans une procédure pénale pour atteinte à la liberté de croyance et des cultes (art. 261 CP), il est arbitraire de dénier la qualité de lésé, au sens des §§ 40 et 395 al. 1 ch. 2 du code de procédure pénale zurichois, à celui qui est atteint dans ses convictions religieuses (consid. 3).

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regesto: tedesco francese italiano

referenza

Articolo: art. 261 CP, Art. 88 OJ, Art. 4 Cst.

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