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  1. 27.04.2023 6B 1317/2022 Pertinence 83%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    6B_1317/2022: fixation de la peine (tentative d'assassinat, viols); 6B_1348/2022: tentative d'assassinat; fixation de la peine; arbitraire
  2. 22.05.2009 6B 105/2009 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine; délai d'épreuve
  3. 27.08.2008 6B 517/2008 Pertinence 74%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, voies de fait, injure; fixation de la peine
  4. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 72%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
  5. 21.11.2011 6B 384/2011 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; circonstance atténuante de l'émotion violente
  6. 03.07.2019 6B 533/2019 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; fixation de la peine (renonce à inflliger une peine)
  7. 08.07.2021 6B 1431/2020 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété, tentatives de menaces contre les autorités et les fonctionnaires ; arbitraire
  8. 10.07.2012 6B 246/2012 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles graves; tentative de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; indemnité pour tort moral
  9. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  10. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 62%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
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