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Regeste

Art. 16 al. 3, art. 40 LAA: Concours de prestations d'assurances sociales.
Pour calculer la surindemnisation selon l'art. 40 LAA, il faut inclure également, dans le compte global prescrit par la jurisprudence (ATF 117 V 394), les périodes durant lesquelles une indemnité journalière de l'assurance-invalidité a été allouée, en vertu de l'art. 16 al. 3 LAA, en lieu et place d'une indemnité journalière de l'assurance-accidents.

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références

ATF: 117 V 394

Article: Art. 16 al. 3, art. 40 LAA, art. 40 LAA

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