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Regeste

Art. 125 CC; entretien après le divorce; question de l'impact décisif du mariage sur la vie.
Principes régissant la fixation de l'entretien (consid. 3.4). Notion et conséquences du mariage qui a concrètement influencé la situation financière de l'époux créancier selon la jurisprudence valable jusqu'à présent (consid. 3.4.1). Cette question ne doit pas avoir un "effet de bascule" sur les conséquence juridiques; il s'agit plutôt d'apprécier le mariage en cause et de juger le cas individuel (consid. 3.4.2). Poursuite du développement de la notion de mariage qui a eu une influence concrète, lequel justifie de se référer au train de vie mené par les époux pour déterminer l'entretien convenable dû après le divorce (consid. 3.4.3). Même lorsque le mariage a durablement marqué de son empreinte la situation de l'époux bénéficiaire, le principe de l'autonomie prime sur toute prétention d'entretien. S'il existe une capacité de gain, elle doit en règle générale être entièrement épuisée (consid. 3.4.4). Lorsqu'elle fait défaut, en tout ou en partie, l'époux concerné peut prétendre à une contribution d'entretien, même après le divorce, pour autant que l'autre conjoint dispose d'une capacité contributive suffisante. Le droit à une contribution d'entretien doit être limité dans le temps de manière appropriée (consid. 3.4.5). D'une manière générale, ce sont donc les circonstances du cas particulier qui sont déterminantes, c'est-à-dire ce qui a spécifiquement constitué le mariage (consid. 3.4.6). Application de ces principes en l'espèce (consid. 3.5).

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Article: Art. 125 CC

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