Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
4393 correspondances exactes trouvées pour ressortissant -italien
  1. 12.02.2001 2A.74/2001 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
  2. 11.07.2019 2C 634/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour UE/AELE
  3. 10.12.2001 C 138/01 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-chômage
  4. 01.05.2002 C 320/01 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-chômage
  5. 30.01.2002 P 67/01 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
  6. 24.01.2000 H 259/99 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
  7. 23.10.2000 H 235/00 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
  8. 26.05.2000 I 734/99 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
  9. 13.05.2002 H 380/01 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
  10. 18.09.2001 H 125/01 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.