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  1. 27.11.2014 6B 339/2014 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine, circonstance atténuante
  2. 10.01.2018 6B 665/2017 Pertinence 98%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; principe de l'accusation; fixation de la peine
  3. 13.04.2016 6B 1109/2015 Pertinence 82%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, arbitraire
  4. 14.06.2016 6B 153/2016 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine
  5. 14.06.2016 6B 246/2016 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine
  6. 25.05.2016 6B 486/2015 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; fixation de la peine; indemnité
  7. 18.09.2015 6B 664/2015 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol, contrainte sexuelle, infration grave à la LCR)
  8. 23.09.2019 6B 719/2019 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié, tentative de vol qualifié etc., fixation de la peine
  9. 08.07.2013 6B 225/2013 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Complément de preuves (art. 389 CPP); présomption d'innocence et appréciation arbitraire des preuves; atténuation de la peine (art. 47 et 48 CP)
  10. 07.04.2020 6B 92/2020 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Encouragement à la prostitution, tentative de contrainte sexuelle, délit à la LStup

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