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  1. 27.11.2014 6B 339/2014 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine, circonstance atténuante
  2. 10.01.2018 6B 665/2017 Pertinence 93%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; principe de l'accusation; fixation de la peine
  3. 13.04.2016 6B 1109/2015 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, arbitraire
  4. 14.06.2016 6B 153/2016 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine
  5. 14.06.2016 6B 246/2016 Pertinence 71%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; quotité de la peine
  6. 25.05.2016 6B 486/2015 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; fixation de la peine; indemnité
  7. 18.09.2015 6B 664/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol, contrainte sexuelle, infration grave à la LCR)
  8. 23.09.2019 6B 719/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié, tentative de vol qualifié etc., fixation de la peine
  9. 08.01.2019 6B 122/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Confiscation; restitution au lésé; banqueroute frauduleuse; fixation de la peine
  10. 22.12.2017 6B 688/2014 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, gestion déloyale, blanchiment d'argent

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