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1201 pages similaires trouvées pour aza://11-08-2011-6B_391-2011
  1. 11.08.2011 6B 391/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; arbitraire, principe de présomption d'innocence
  2. 05.07.2006 6P.86/2006 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Meurtre passionnel (art. 113 CP)
  3. 02.09.2014 6B 104/2014 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre, meurtre passionnel, quotité de la peine
  4. 29.11.2006 6S.310/2006 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Responsabilité restreinte (crime manqué d'assassinat; sursis à l'expulsion)
  5. 01.05.2009 6B 158/2009 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, meutre passionnel
  6. 02.10.2023 6B 1214/2022 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; expulsion
  7. 31.10.2000 6P.93/2000 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  8. 23.01.2015 6B 600/2014 Pertinence 68% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  9. 01.02.2007 6P.252/2006 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Assassinat (art. 112 aCP)
  10. 03.12.2009 6B 719/2009 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine
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