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  1. 11.08.2011 6B 391/2011 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; arbitraire, principe de présomption d'innocence
  2. 01.05.2009 6B 158/2009 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, meutre passionnel
  3. 08.07.2021 6B 1431/2020 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété, tentatives de menaces contre les autorités et les fonctionnaires ; arbitraire
  4. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  5. 01.11.2012 6B 23/2012 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; meurtre passionnel; arbitraire, garantie d'un procès équitable
  6. 21.02.2013 6B 687/2012 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, etc.; arbitraire
  7. 10.07.2012 6B 246/2012 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Lésions corporelles graves; tentative de meurtre par dol éventuel; fixation de la peine; indemnité pour tort moral
  8. 23.01.2015 6B 600/2014 Pertinence 88% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; fixation de la peine; arbitraire, présomption d'innocence
  9. 14.06.2023 6B 1501/2022 Pertinence 88%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Meurtre; fixation de la peine; arbitraire; présomption d'innoncence
  10. 01.02.2007 6P.252/2006 Pertinence 87%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Assassinat (art. 112 aCP)
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
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