3211 pages similaires trouvées pour atf://119-IV-202
-
22.05.2009 6B 105/2009
Cour de droit pénalInfractionsTentative de meurtre; fixation de la peine; délai d'épreuve
-
17.05.2018 6B 840/2017
Cour de droit pénalInfractionsTentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
-
21.11.2011 6B 384/2011
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples; circonstance atténuante de l'émotion violente
-
10.11.2014 6B 106/2014
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine (crime manqué de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui, agression)
-
11.06.2020 6B 443/2020
Cour de droit pénalInfractionsVols, arbitraire, fixation de la peine
-
13.12.2016 6B 607/2016
Cour de droit pénalInfractionsRixe (art. 133 al. 2 CP); arbitraire
-
09.12.2016 6B 338/2016
Cour de droit pénalDroit pénal (en général)Fixation de la peine, expertise, arbitraire
-
28.04.2015 6B 187/2015
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples (art. 123 ch.1 CP); arbitraire
-
11.06.2013 6B 259/2013
Cour de droit pénalProcédure pénaleDroit d'être entendu, fixation de la peine, principe d'égalité de traitement
-
10.11.2014 6B 88/2014
Cour de droit pénalInfractionsAgression, tentative de séquestration et enlèvement, contravention à la LArm, révocation du sursis