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    Droit de la famille
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
  3. 07.08.2017 5A 574/2017 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorité parentale
  4. 25.08.2006 5P.131/2006 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    art. 9 Cst. (exercice du droit de visite; mesures provisionnelles)
  5. 24.09.2004 5C.165/2004 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  7. 14.11.2018 5A 920/2018 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    droit de visite
  8. 06.08.2009 5A 398/2009 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    droit de visite
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (droit de visite)
  10. 23.05.2013 5A 120/2013 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Modification de jugement de divorce (droit de visite)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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