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5104 correspondances exactes trouvées pour ressortissant -italien
  1. 12.02.2001 2A.74/2001 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
  2. 11.07.2019 2C 634/2019 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour UE/AELE
  3. 10.12.2001 C 138/01 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-chômage
  4. 01.05.2002 C 320/01 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-chômage
  5. 30.01.2002 P 67/01 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Prestations complémentaires à l'AVS/AI
  6. 24.01.2000 H 259/99 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
  7. 23.10.2000 H 235/00 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
  8. 26.05.2000 I 734/99 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-invalidité
  9. 13.05.2002 H 380/01 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
  10. 18.09.2001 H 125/01 Pertinence 100%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-vieillesse et survivants
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.

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