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809 pages similaires trouvées pour aza://11-08-2021-6B_1414-2020
  1. 14.10.2020 6B 553/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Mise en danger de la vie d'autrui, viol, etc.; confiscation, règle de conduite
  2. 31.10.2022 6B 118/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; infractions et contraentions à la LCR; expulsion
  3. 28.10.2015 6B 1165/2014 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire, fixation de la peine (contrainte sexuelle, tentative de viol, etc.), sursis
  4. 25.10.2021 6B 229/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion; arbitraire
  5. 18.05.2005 6S.100/2005 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (actes d'ordre sexuel avec une enfant, etc.)
  6. 19.11.2015 6B 1150/2014 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contraintes sexuelles; fixation de la peine; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  7. 23.04.2009 6B 646/2008 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle; fixation de la peine; prétentions civiles
  8. 09.01.2023 6B 642/2022 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de lésions corporelles graves; séquestration; expulsion; droit d'être entendu; arbitraire
  9. 21.12.2023 6B 1268/2023 Pertinence 37%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.); sursis partiel
  10. 17.07.2020 6B 481/2020 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit à un procès équitable; débats d'appel; droit d'être entendu; arbitraire; actes d'ordre sexuel avec des enfants; contrainte sexuelle; fixation de la peine; tort moral
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Astuces pour la recherche

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Exemple: "droit de l'homme"

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