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593 pages similaires trouvées pour aza://17-02-2023-1B_391-2022
  1. 27.01.2005 1S.1/2005 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention préventive
  2. 10.04.2017 6B 419/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent, arbitraire; fixation de la peine
  3. 05.01.2009 6B 324/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
  4. 13.09.2016 6B 946/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent; droit d'être entendu; présomption d'innocence, in dubio pro reo; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  5. 07.07.2000 1P.415/2000 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  6. 01.02.2019 1B 485/2018 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; jonction de causes
  7. 24.11.2021 6B 405/2021 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires délictueux à brigandage; infraction à la LStup; préspomption d'innoconce, arbitraire
  8. 25.07.2016 1B 136/2016 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; légalité d'une autorisation d'exploiter une découverte fortuite provenant d'une surveillance secrète et d'une autorisation de surveillance secrète
  9. 05.04.2017 6B 71/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, présomption d'innocence, arbitraire; fixation de la peine, infraction grave à la LStup; conditions de détention
  10. 26.06.2023 6B 721/2022 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à tentatives de soustraction de donnés ; arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence, etc.
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